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Signature électronique : un gage de sécurité pour le secteur de l'assurance

Augmentant de façon considérable l’efficacité commerciale tout en réduisant drastiquement les coûts administratifs, l’adoption de la signature électronique devient un élément incontournable de l'entreprise. Avec la mise en vigueur du règlement eIDAS, le défi est double : il s’agit de respecter la réglementation européenne, tout en garantissant aux assureurs une vérification de l’identité du signataire. C’est ce que nous vous proposons d’étudier ensemble dans cet article.

  • EditeurUniversign
  • Version PDF - 8 pages - 2018 - Français

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Introduction ou extrait du livre blanc

"Au même titre que la signature manuscrite, la signature électronique permet d’authentifier un document et lui donner une force probante. A l’heure du numérique, ce procédé est devenu incontournable.

À l’heure de la digitalisation qui impacte tous les secteurs de l’économie, il devient obligatoire qu’un parcours de contractualisation soit digitalisé à 100 %. La plupart des compagnies d’assurances ont bien compris que l’enjeu de la transformation digitale, intégrant la signature électronique dans leur parcours de souscription, était à relever.

Augmentant de façon considérable l’efficacité commerciale tout en réduisant drastiquement les coûts administratifs, l’adoption de la signature électronique devient un incontournable du secteur.

Avec la mise en vigueur du règlement eIDAS, le défi est double : il s’agit de respecter la réglementation européenne, tout en garantissant aux assureurs une vérification de l’identité du signataire. C’est ce que nous vous proposons d’étudier ensemble dans cet article.

Dans le secteur de l’assurance, la signature électronique est l’aboutissement du parcours numérique des clients. Clé de voûte juridique des processus de souscription ou de contractualisation en ligne, elle repose sur deux piliers forts : la capacité à prouver l’intégrité du document signé sur la durée et l’identité du signataire.

L’intérêt de cette démarche est d’abord de pouvoir démontrer a posteriori que le document signé n’a pas été altéré : c’est une preuve, pour l’assureur comme pour l’assuré, que le contrat n’a pas été modifié dans son contenu.

Dans ce cadre, la signature électronique doit impérativement s’appuyer sur un horodatage qualifié scellant le document et appliquant une date universelle.

Le deuxième pilier concerne l’identification du signataire et répond à une question encore plus prégnante lorsqu’il s’agit d’une signature à distance et qui est celle-ci : sommes-nous certains que c’est le bon interlocuteur qui est à l’origine de la signature du document ? Et comment le prouver ?"

Signature électronique : un gage de sécurité pour le secteur de l'assurance